maquette plastique, figurine
Rayon Peinture Maquette
Conditions de vente
  • Clauses générales
  • Commandes
  • Prix, conditions de paiement
  • Réserve de propriété
  • Droit de copie
  • Garantie
  • Délais, retours, litiges, contestations
  • Litiges
  • CLAUSES GENERALES
  • Tout ordre remis comporte, de la part du client, l'acceptation des conditions générales de vente ci-incluses qui ne peuvent en aucun cas ètre annulées
  • COMMANDES
  • Les commandes sont à adresser à MODELEC.FR,(loisirs électroniques) par Internet. Nous expédierons, à l'adresse indiquée par le client, tous les articles figurant sur sa commande, à l'exeption de ceux qui ne seront pas disponibles le jour de la réception de la commande. Ceux-ci seront expédiés ultérieurement dés disponibilité, en port gratuit. En cas d'indisponibilité définitive du produit, nous expédierons un produit aux caractéristiques identiques ou supérieures ou nous épuiserons définitivement la commade en la remboursant.
  • PRIX, CONDITIONS DE PAIEMENT
  • Les produits sont fournis au prix figurant sur les fiches produits et sont stipulés TTC, les frais de port et de contre-remboursement sont facturés en sus. Les commandes sont payables  comptant, par tous moyens admis sur le territoire francais.
  • Pour l'acceptation des frais de remboursement, veuillez préciser votre accord explicite
  • RESERVE DE PROPRIETE.
  • L'entreprise MODELEC conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoire, en application des dispositifs de la Loi n°90.335 du 12/05/1980.
  • DROIT DE COPIE
  • Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droits ou de MODELEC, est illicite.
  • GARANTIE
  • Nous garantissons nos produits contre d'éventuels vices cachés conformément à l'article 1641 du Code Civil. Cette garantie porte sur les produits non transformés. En aucun cas notre responsabilité ne peut ètre subsitué a celle du fabricant. Les réclamations éventuelles doivent parvenir par mail au plus tard dans les 10 jours aprés la date de réception du matériel chez le client. Passé ce délai elles ne pourront plus ètre admises.Toutes réclamations devra comporter des détails sur : l'utilisation de l'article, la date d'achat et la défectuosité constatée. Nous nous réservons le droit soit d'échanger l'article, soit de le réparer, soit d'établir un avoir de la valeur du prix facturé. La garantie est strictement limitée au remplacement des pièces défectueuses. En cas d'usure anormale, défaut d'entretien, usage intensif, produit transformé par le client, notre garantie contractuelle n'est plus applicable. La garantie ne s'applique pas aux produits consommables. La durée de la garantie, sauf signalisation contraire, est de 12 mois à compter de la date d'expédition du produit. Le remplacement des pièces ou de l'article et l'éxecution de la garantie n'ont pas de conséquence de prolonger la durée précisée ci-dessus. Les photographies et schémas présentés ne sont pas contractuels.
  • DELAI, RETOUR, LITIGES, CONTESTATIONS.
  • En principe nos commandes sont honorées dans les 48 heures, les délais d'acheminement sont les délais normaux de la Poste pour les Collissimo suivis. Nous recommandons vivement au client de vérifier leur colis en présence du livreur, en cas de dégats matériels, le client doit le porter sur le récépissé. Dans le cas de non livraison endéans 4 semaines suivant la passation de commande, le client est prié de nous en informer afin d'effectuer des recherches. Les clients peuvent retourner le produit commandé dans un délai de 7 jours franc à compter de sa livraison, pour échange ou remboursement, quelqu'en soit le motif. Les frais de retour sont à la charge du client.
  • LITIGES
  • En cas de contestation, seul le tribunal de Commerce de Saint Quentin (02100) est compétent, mème en cas d'appel ou de pluralité de défendeurs